Accueil – Publications – Délibérations du conseil d’administration – 2011

Délibérations du conseil d’administration

Publications Publications

Conseil d’administration du 8 décembre 2011

Délibération N°05-2011 : Demande de subvention
Délibération N°06-2011 : Fixation du siège provisoire du CGF
Délibération N°07-2011 : Délégation au Président pour prendre les décisions relatives à la gestion du centre
Délibération N°08-2011 : Délégation au Président pour prendre les décisions relatives aux conventions conclues
Délibération N°09-2011 : Création d’un comité consultatif des offres
Délibération N°10-2011 : Conditions de versement des indemnités de fonction du président et des vice-présidents
Délibération N°11-2011 : Organigramme de l’administration
Délibération N°12-2011 : Tableau des effectifs
Délibération N°13-2011 : Création d’une commission consultative de recrutement
Délibération N°14-2011 : Programme provisoire de formation 2012
Délibération N°15-2011 : Principes et modalités de prise en charge des agents communaux formateurs
Délibération N°16-2011 : Principes et modalités de remboursement aux communes du temps de travail des agents formateurs
Délibération N°17-2011 : Formations facultatives des sapeurs-pompiers vololantaires et de l’armement des policiers municipaux
Délibération N°18-2011 : Principe et lancement de projet de charte graphique
Délibération N°19-2011 : Modalités de publicité des créations et vacances d’emplois et projet de site Internet
Délibération N°20-2011 : Budget primitif de l’exercice 2012
Délibération N°21-2011 : Montant des cotisations dues par les communes et leurs groupements, et son taux

Conseil d’administration du 29 novembre 2011

Délibération N°01-2011 : Élection du Président du Centre de Gestion et de Formation de la PF
Délibération N°02-2011 : Détermination du nombre vice-présidents
Délibération N°03-2011 : Élection du 1er vice président du CGF
Délibération N°04-2011 : Élection du 2ème vice président du CGF

Années