Accueil – Publications – Délibérations du conseil d’administration – 2014

Délibérations du conseil d’administration

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Conseil d’administration du 31 octobre 2014

Délibération N°32-2014 : Approbation du programme de formation 2015
Délibération N°33-2014 : Approbation du règlement intérieur de la CAP transitoire unique
Délibération N°34-2014 : Recrutement d’agents occasionnels sur l’année 2015
Délibération N°35-2014 : Création de trois emplois permanents à temps complet dans la spécialité administrative
Délibération N°36-2014 : Approbation du règlement intérieur du conseil d’administration du CGF
Délibération N°37-2014 : Lancement du marché d’appel d’offre ouvert concernant les formations 2015
Délibération N°38-2014 : Modification de deux élus titulaires à la CAP transitoire unique
Délibération N°38b-2014 : Modification des membres élus à la commission administrative paritaire transitoire unique

Conseil d’administration du 4 aout 2014

Délibération N°20-2014 : Délégation donnée au Président pour prendre les décisions relatives à la gestion du centre
Délibération N°21-2014 : Délégation donnée au Président pour prendre les décisions relatives aux conventions conclues
Délibération N°22-2014 :Délégation donnée au Président pour la signature des conventions portant sur les formations facultatives
Délibération N°23-2014 : Autorisation donnée au Président pour ester en justice
Délibération N°24-2014 : Autorisation donnée au Président pour le recrutement d’agents occasionnels, au cours de l’année 2014
Délibération N°25-2014 : Désignation du représentant du Président du CGF au sein de la commission de réforme
Délibération N°26-2014 : Désignation d’un membre du conseil d’administration à la commission de sélection des emplois réservés
Délibération N°27-2014 : Création d’une commission d’appel d’offres
Délibération N°28-2014 : Création d’une commission consultative de recrutement
Délibération N°29-2014 : Création d’un emploi permanent à temps non complet
Délibération N°30-2014 : Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration
Délibération N°31-2014 : Création de deux emplois permanents à temps complet

Conseil d’administration du 28 juillet 2014

Délibération N°16-2014 : Élection du Président du Conseil d’Administration du CGF
Délibération N°17-2014 : Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération N°18-2014 : Élection des vice-présidents du Conseil d’Administration du centre
Délibération N°19-2014 : Conditions de versement des indemnités de fonction du président et des vice-présidents

Conseil d’administration du 30 avril 2014

Délibération N°12-2014 : Création d’emplois permanents
Délibération N°13-2014 : Modification de l’organigramme et du tableau des effectifs
Délibération N°14-2014 : Désignation des élus à la commission administrative paritaire transitoire unique
Délibération N°14b-2014 : Désignation des élus à la commission administrative paritaire transitoire unique
Délibération N°15-2014 : Autorisation donnée au Président pour la signature d’une convention de prestation de S.I avec le SPC

Conseil d’administration du 12 mars 2014

Délibération N°06-2014 : Approbation du rapport d’activité de l’année 2013
Délibération N°07-2014 : Approbation du compte administratif 2013 du centre de gestion et de formation
Délibération N°08-2014 : Approbation du compte du compte de gestion de l’exercice 2013 du centre de gestion et de formation
Délibération N°09-2014 : Affectation du résultat 2013 du budget du centre de gestion et de formation
Délibération N°10-2014 : Budget primitif de l’exercice 2014
Délibération N°11-2014 : Autorisation donnée au Président du CA pour signer l’avenant n°1 au marché n°2013-07 avec Air Tahiti

Conseil d’administration du 14 janvier 2014

Délibération N°01-2014 : Débat d’orientation budgétaire
Délibération N°02-2014 : Demande d’autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement au titre de l’exercice 2014
Délibération N°03-2014 : Taux de cotisation des communes
Délibération N°04-2014 : Création de deux emplois permanents au Centre de gestion et de formation
Délibération N°05-2014 : Modification du tableau des effectifs et de l’organigramme

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