Accueil – Publications – Délibérations du conseil d’administration – 2016

Délibérations du conseil d’administration

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Conseil d’administration du 25 novembre 2016

Délibération N°19-2016 : Débat d’orientation budgétaire
Délibération N°20-2016 : Demande d’autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement au titre de l’exercice 2017
Délibération N°21-2016 : Modification du Tableau des effectifs
Délibération N°22-2016 : Recrutement d’agents occasionnels au cours de l’année 2017
Délibération N°23-2016 : Autorisation donnée au Président pour signer le marché de transport aérien inter-îles avec Air Tahiti
Délibération N°24-2016 : Approbation du programme de formation 2017
Délibération N°25-2016 : Lancement du marché d’appel d’offre ouvert concernant les formations 2017

Conseil d’administration du 19 mai 2016

Délibération N°13-2016 : Ouverture au titre de l’année 2016 d’un concours externe et interne A admin & technique
Délibération N°14-2016 : Règlement général des concours et examens professionnels de la fonction publique communale
Délibération N°15-2016 : Modification du règlement intérieur du conseil d’administration
Délibération N°15-2016 (Annexe) : Règlement intérieur du Conseil d’Administration
Délibération N°16-2016 : Modification du règlement intérieur des agents du CGF
Délibération N°16-2016 (Annexe) : Règlement intérieur de l’administration
Délibération N°17-2016 : Autorisation donnée au Président pour arrêter l’adoption du règlement de la formation et intervenants
Délibération N°18-2016 : Délibération modificative du budget 2016 du Centre de Gestion et de Formation

Conseil d’administration du 16 mars 2016

Délibération N°07-2016 : Approbation du compte administratif 2015 du Centre de Gestion et de Formation
Délibération N°08-2016 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2015 du Centre de Gestion et de Formation
Délibération N°09-2016 : Affectation du résultat 2015 du budget du Centre de Gestion et de Formation
Délibération N°10-2016 : Budget primitif de l’exercice 2016
Délibération N°11-2016 : Approbation du rapport d’activité de l’année 2015
Délibération N°12-2016 : Prise en charge financière partielle des frais de transport aérien de Madame Lana TETUANUI

Conseil d’administration du 22 janvier 2016

Délibération N°01-2016 : Débat d’orientation budgétaire
Délibération N°02-2016 : Demande d’autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement au titre de l’exercice 2016
Délibération N°03-2016 : Délibération modificative portant sur le marché de transport aérien inter-îles avec Air Tahiti
Délibération N°04-2016 : Modifiant la délibération 26-2012 concernant le régime indemnitaire
Délibération N°05-2016 : Recrutement d’agents occasionnels au cours de l’année 2016
Délibération N°06-2016 : Abrogation de la délibération n°16-2015 du 30 septembre 2015 et délégation au Président pour affiner

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