Accueil – Publications – Délibérations du conseil d’administration – 2012

Délibérations du conseil d’administration

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Conseil d’administration du 29 octobre 2012

Délibération N°20-2012 : Formations facultatives
Délibération N°21-2012 : Programme provisoire de formation en 2013
Délibération N°22-2012 : Régime indemnitaire « Indemnité compensatoire transitoire »
Délibération N°23-2012 : Modification de l’organigramme
Délibération N°24-2012 : Désignation du représentant du Président de CGF à la commission de réforme
Délibération N°25-2012 : Règlement en matière de déclaration et de liquidation des cotisations
Délibération N°26-2012 : Modification de l’organigrame
Délibération N°27-2012 : Tableau des effectifs
Délibération N°28-2012 : Saisine du Tribunal administratif de Papeete
Délibération N°29-2012 : Compétence facultative en matière de « Bourse aux stages étudiants »

Conseil d’administration du 16 aout 2012

Délibération N°06-2012 : Fixation du siège du CGF
Délibération N°07-2012 : Demande de subvention à l’Etat
Délibération N°08-2012 : Tableau des effectifs
Délibération N°09-2012 : Organisation et aménagement du temps de travail
Délibération N°10-2012 : Régime indemnitaire
Délibération N°11-2012 : Aide à la mobilité
Délibération N°12-2012 : Mise en place d’une retraite complémentaire pour le personnel permanent
Délibération N°13-2013 : Reprise à l’actif des biens nécessaires à exercice compétence « Formation des agents communaux » par CGF
Délibération N°14-2012 : Principes et modalités de remboursement aux communes temps de travail des agents formateurs
Délibération N°15-2012 : Modification du nombre de vice-présidents et élection aux postes de vice-président
Délibération N°16-2012 : Désignation 2 représentants du CGF, sélection des candidatures pour recrutement sur emplois réservés
Délibération N°17-2012 : Formations facultatives
Délibération N°18-2012 : Décision modificative N°2012-1 du budget principal
Délibération N°19-2012 : Compétence facultative en matière d’achats groupés

Conseil d’administration du 6 janvier 2012

Délibération N°01-2012 : Règlement intérieur du conseil d’administration
Délibération N°02-2012 : Commission des emplois réservés
Délibération N°03-2012 : Reglement de la formation des agents
Délibération N°04-2012 : Délégation du président des conditions d’emploi du personnel
Délibération N°05-2012 : Principes Mise en œuvre de la nomenclature budgétaire et comptable M14

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