Accueil – Publications – Délibérations du conseil d’administration – 2015

Délibérations du conseil d’administration

Publications Publications

Conseil d’administration du 30 septembre 2015

Délibération N°14-2015 : Modification des vice-présidents du conseil d’administration du centre

Délibération N°15-2015 : Désignation d’un membre du conseil d’administration à la commission de sélection des emplois réservés

Délibération N°16-2015 : Délégation donnée au Président pour prendre les décisions relatives au projet d’acquisition immobilière

Délibération N°17-2015 : Délibération modificative du budget 2015 du centre de gestion et de formation

Délibération N°18-2015 : Création de deux emplois permanents à temps complet

Délibération N°19-2015 : Modification de la Délibération n°04-2013 du 22/01/2013

Délibération N°20-2015 : Modification de la commission d’appel d’offres

Délibération N°21-2015 : Approbation du programme de formation 2016

Délibération N°22-2015 : Lancement du marché d’appel d’offre ouvert concernant les formations 2016

Délibération N°23-2015 : Autorisation donnée au Président pour signer le marché de transport aérien inter îles avec Air Tahiti

Conseil d’administration du 7 mai 2015

Délibération N°11-2015 : Délibération modificative de l’affectation du résultat 2014 du budget du CGF

Délibération N°12-2015 : Délibération modificative du budget 2015 du centre de gestion et de formation

Délibération N°13-2015 : Approbation du rapport d’activité de l’année 2014

Conseil d’administration du 12 février 2015

Délibération N°04-2015 : Approbation du compte administratif 2014 du centre de gestion et de formation

Délibération N°05-2015 : Approbation du compte de gestion 2014 du centre de gestion et de formation

Délibération N°06-2015 : Affectation du résultat 2014 du budget du centre de gestion et de formation

Délibération N°07-2015 : Budget primitif de l’exercice 2015

Délibération N°08-2015 : Attribution d’une indemnité de conseil allouée à Monsieur Alain TERRAL, TIVAA

Délibération N°09-2015 : Création de 3 emplois permanents à temps complet dans la spécialité administrative

Délibération N°10-2015 : Autorisation donnée au Président pour signer le marché de transport aérien inter-îles avec Air Tahiti

Conseil d’administration du 16 janvier 2015

Délibération N°01-2015 : Finances – Débat d’orientation budgétaire

Délibération N°02-2015 : Finances-Demande d’autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement

Délibération N°03-2015 : Adoption du règlement intérieur des agents du centre