Textes relatifs aux examens professionnels 2023 :
Arrêtés fixant les listes des candidats admis à concourir aux examens professionnels
Arrêté n°2023-020 fixant la liste des admis aux épreuves des examens professionnels de la spécialité administrative - C et D
Arrêté n°2023-021 fixant la liste des admis aux épreuves des examens professionnels de la spécialité technique - C et D
Arrêtés fixant les membres des jurys des examens professionnels
Arrêté n°2023-15 portant nomination des membres du jury de la spécialité administrative du cadre d'emplois "Application"
Arrêté n°2023-16 portant nomination des membres du jury de la spécialité administrative du cadre d'emplois "Exécution"
Arrêté n°2023-17 portant nomination des membres du jury de la spécialité technique du cadre d'emplois "Application"
Arrêté n°2023-18 portant nomination des membres du jury de la spécialité technique du cadre d'emplois "Exécution"
Arrêtés d'ouvertures des examens professionnels
Arrêté 2022-081 portant ouverture des examens professionnels des spécialités administrative et technique C
Arrêté 2022-082 portant ouverture des examens professionnels des spécialités administrative et technique D
Textes de références :
Arrêtés commun concours & examens professionnels
Arrêté n°2333 DIPAC du 3 septembre 2013 (version consolidée au 09/10/2017) relatif aux conditions d’aptitude physique et médicale des emplois relevant des spécialité « sécurité civile » et « sécurité publique » dans la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs
Arrêté n°HC635 DIRAJ/BAJC/nt du 22 septembre 2020 fixant la liste des médecins agréés de la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs
Arrêté n°HC 758 DIRAJ/BAJC/nt du 4 novembre 2020 modifiant l'arrêté n°HC635 DIRAJ/BAJC/nt du 22 septembre 2020 fixant la liste des médecins agréés de la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs
Arrêtés du cadre d'emplois "Conception et encadrement"
Arrêté n°1116 DIPAC du 5 juillet 2012 (version consolidée au 25 juillet 2022) fixant le statut particulier du cadre d'emploi "Conception et encadrement"
Arrêté n°HC/1769/DIRAJ/BAJC du 17/12/2015 portant modification de l'arrêté n°1116/DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d'emplois "Conception et encadrement"
Arrêté n°HC/1773/DIRAJ/BAJC du 17/12/2015 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 15, 16 et 17 de l'arrêté n°1116/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "Conception et encadrement"
Arrêté n°HC 883 DIRAJ/BAJC du 19 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n°1773 DIRAJ du 17 décembre 2015 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 15, 16 et 17 de l'arrêté n°1116 DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "Conception et encadrement"
Arrêté n°HC 884 DIRAJ/BAJC du 19 novembre 2018 fixant les matières et programme des épreuves des examens professionnels prévus aux articles 15 et 16 de l'arrêté n°1116 DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "Conception et encadrement".
Arrêtés cadre d'emplois "Maîtrise"
Arrêté n°1117 DIPAC du 5 juillet 2012 (version consolidée au 25 juillet 2022) fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Maîtrise »
Arrêté n°HC/1774/DIRAJ/ du 17/12/2015 (version consolidée au 17/10/2018) fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 15, 16 et 17 de l’arrêté n°1117/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Maîtrise »
Arrêté n°HC/792/DIRAj/ du 17/10/2018 portant modification de l’’arrêté n°1774/DIRAj du 17/12/2015 fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 15, 16 et 17 de l’arrêté n°1117/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Maîtrise »
Arrêté n°HC/789/DIRAj/ du 17/10/2018 portant modification de l’’arrêté n°1117/DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Maîtrise »
Arrêté n°HC/795/DIRAj/ du 17/10/2018 fixant les matières et programme des épreuves des examens professionnels prévus aux articles 15 et 16 de l’arrêté n°1117/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Maîtrise »
Arrêtés du cadre d'emplois "Application"
Arrêté n°1118 DIPAC du 5 juillet 2012 (version consolidée au 25 juillet 2022) fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Application »
Arrêté n°HC/1775/DIRAJ/ du 17/12/2015 (version consolidée au 17/10/2018) fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 14, 15 et 16 de l’arrêté n°1118/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Application »
Arrêté n°HC/790/DIRAj/ du 17/10/2018 portant modification de l’’arrêté n°1118/DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Application »
Arrêté n°HC/793/DIRAj/ du 17/10/2018 portant modification de l’’arrêté n°1775/DIRAj du 17/12/2015 fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 14, 15 et 16 de l’arrêté n°1118/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Application »
Arrêté n°HC/796/DIRAj/ du 17/10/2018 fixant les matières et programme des épreuves des examens professionnels prévus aux articles 14 et 15 de l’arrêté n°1118/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Application »
Arrêtés du cadre d'emplois "Exécution"
Arrêté n°1119 DIPAC du 5 juillet 2012 (version consolidée au 25 juillet 2022) fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Exécution »
Arrêté n°HC/1776/DIRAJ/ du 17/12/2015 (version consolidée au 17/10/2018) fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 12, 13 et 14 de l’arrêté n°1119/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Exécution »
Arrêté n°HC/791/DIRAj/ du 17/10/2018 portant modification de l’’arrêté n°1119/DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Exécution »
Arrêté n°HC/794/DIRAj/ du 17/10/2018 portant modification de l’’arrêté n°1776/DIRAj du 17/12/2015 fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels prévus aux articles 12, 13 et 14 de l’arrêté n°1119/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Exécution »
Arrêté n°HC/797/DIRAj/ du 17/10/2018 fixant les matières et programme des épreuves des examens professionnels prévus aux articles 12 et 13 de l’arrêté n°1119/DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d’emplois « Exécution »
